Le règlement vise à couvrir l'ensemble du cycle de vie des batteries utilisées dans des produits tels que les appareils électroniques et les véhicules électriques, depuis leur production jusqu'à leur réutilisation et leur recyclage, et à garantir qu'elles sont sûres, durables et éliminées de manière responsable à la fin de leur vie. 

D'ici le 1er janvier 2026, toutes les piles électriques et industrielles commercialisées dans l'UE et d'une capacité supérieure à 2 kWh devront porter un numéro de série unique, clairement visible sur l'unité, ainsi que des informations sur la date de production, le type et le modèle de la pile, sa composition chimique et son utilisation prévue. 

Un code QR imprimé ou gravé renvoyant au passeport et indiquant la classification de la batterie en termes d'impact carbone, de performances électrochimiques et de durabilité est également requis, afin d'aider les consommateurs à comprendre ses caractéristiques.

Il doit inclure des informations sur « l'origine, la composition, les options de réparation et de démontage d'un produit, ainsi que sur la manière dont les différents composants peuvent être recyclés ». 

L'exigence de traçabilité devrait créer un précédent dans le monde entier, à un moment où le nombre de véhicules électriques sur les routes de l'UE augmente et où l'on s'inquiète de plus en plus de la nécessité de réutiliser les matières premières essentielles et de réduire la dépendance de l'Union européenne à l'égard des importations en provenance de pays tiers. 

Les batteries au lithium peuvent avoir un impact environnemental important, de leur extraction à leur élimination, car elles contiennent des métaux toxiques tels que le cobalt, le nickel et le manganèse qui peuvent contaminer les réserves d'eau et les écosystèmes s'ils s'échappent des sites d'enfouissement. De plus, le lithium est une ressource limitée qui pourrait finir par s'épuiser. 

Au début de l'année, le groupe industriel Global Battery Alliance (GBA) a dévoilé son modèle de validation de principe pour le passeport des batteries, qui, selon lui, établit un jumeau numérique d'une batterie physique et a été testé par les constructeurs automobiles Audi et Tesla et leurs partenaires de la chaîne d'approvisionnement.

L'objectif général des nouvelles règles, qui seront mises en œuvre sur plusieurs années, est de promouvoir une économie circulaire pour les batteries jusqu'à la fin de leur vie. 

D'ici la fin 2027, les producteurs devront collecter 63 % des déchets provenant des batteries portables, ce chiffre passant à 73 % d'ici la fin 2030. Pour les batteries utilisées dans les véhicules électriques, l'objectif est de 51 % d'ici la fin 2028 et de 61 % d'ici la fin 2031. 

Le règlement fixe également un objectif de récupération du lithium contenu dans les piles usagées de 50 % d'ici la fin 2027 et de 80 % d'ici la fin 2031, ainsi que des niveaux minimaux obligatoires de contenu recyclé pour les piles de véhicules électriques et les piles industrielles. 

L'objectif d'efficacité du recyclage des batteries au nickel-cadmium est fixé à 80 % d'ici la fin 2025 et à 50 % d'ici la même date pour les autres batteries usagées. D'ici 2027, les batteries portables intégrées dans les appareils électroménagers devront être amovibles et remplaçables par l'utilisateur final.

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